MENTIONS LEGALES

1 – Dénomination

DECO-SMART est une marque de la société 111,
Société par Action Simplifiée de droit français au capital de 37 500,00 euros
dont le siège social est situé 5 rue d'Aboukir 75002 Paris
et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous les numéros :

RCS Paris B 483 743 985
SIREN 483 743 985
SIRET 483 743 985 000 10
TVA intracommunautaire : FR 29 483 743 985

2 – Editeur

Deco-Smart.com est édité par la société 111
5 rue d'Aboukir 75002 Paris
RCS Paris B 483 743 985

3 - Hébergement

Celeonet SARL
55 rue Boissonade
75014 PARIS
RCS Paris 450 734 744.

4 - Contact et Service client

Par courrier : DECO-SMART / SAS 111 - 5 rue d'Aboukir - 75002 Paris
Par téléphone : 01 40 26 97 97
Par fax : 01 40 26 03 93
Par email : info@deco-smart.com
Par le formulaire du site rubrique Contactez-nous

5 - Directeur de la publication

Gérald DIDNIK
P.D.G.

6 - CNIL

Le site www.deco-smart.com est déclaré à la CNIL sous le numéro 1221329.

7 - Propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété du Vendeur.
Tous les éléments du Site Internet (les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores…),sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété exclusive du Vendeur. En conséquence, ils ne peuvent être reproduits, exploités ou utilisés à quelque titre que ce soit.

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